Le Comité de respect des principes a défini ses modalités de fonctionnement et a commencé ses travaux

dans Comité de respect des principes

Comme annoncé, le Comité de respect des principes s’est réuni pour la première fois vendredi 18 octobre.

Après un temps de rencontre et de présentation de chacun·e, ses membres ont discuté des modalités d’organisation du Comité qui pourront évoluer au fil du temps selon l’expérience acquise. Chacun·e des membres du Comité de respect des principes s’est ensuite engagé·e à respecter la charte de valeurs et de pratiques communes du Comité en la signant après une lecture collective. Elles et ils se sont enfin réparti·es par binômes paritaires les premiers cas qui leurs ont été remontés par e-mail.

Modalités de fonctionnement

Les membres du Comité de respect des principes s’engagent à se réunir et discuter régulièrement afin d’avancer sur les cas qu’elles et ils auraient à traiter.

Pour chacun de ces cas, le Comité de respect des principes tentera de faire émerger des positions communes à tou·tes ses membres. Pour cela, le Comité privilégiera la recherche du consentement plutôt que le vote pour les prises de décision. Tout autre moyen de décision ne sera mis en place qu’en cas d’extrême nécessité et après avoir constaté l’impossibilité de trouver une position consensuelle. Quel que soit le mode de décision, les membres du Comité de respect des principes s’engagent — notamment en cas d’absence à une réunion — à accepter les décisions prises par les membres présent·es et à en être solidaires.

Par ailleurs, afin d’assurer un travail collectif et rigoureux, les membres du Comité s’engagent à la plus grande discrétion et à une totale confidentialité quant aux investigations menées et aux discussions qui se tiennent lors de ses réunions et quant aux décisions qui y sont prises, tant qu’elles n’ont pas été rendues publiques par La France insoumise.

Traitement des cas

Quand le Comité de respect des principes est saisi par e-mail, chacun·e des membres en est informé·e. Au sein du Comité, est alors désigné au moins un binôme paritaire chargé d’auditionner les différentes parties. Une fois ceci fait, le binôme rend compte à l’ensemble des membres du Comité. Ce dernier délibère puis prend une décision consensuelle.

Champ d’action

Pour rappel, le Comité de respect des principes n’a pas pour objet de remplacer la justice. Il n’est qu’une instance interne de La France insoumise veillant à son bon fonctionnement et au respect de ses valeurs.

Le Comité de respect des principes n’a ni à trancher les orientations programmatiques ou stratégiques du mouvement, ni à désigner ou valider les candidat·e·s aux élections nationales et locales. Son rôle est, en revanche, d’assurer que les textes, les valeurs, les principes et les orientations de La France insoumise soient respectés au sein du mouvement.

Le Comité de respect des principes communique sur le site sur la page du Comité de respect des principes dans la rubrique « Actualités ».

Vous pouvez contacter le Comité de respect des principes à l’adresse : [email protected]